Politique de confidentialité

 

CANOPÉE est un organisme sans but lucratif (OSBL) qui a pour mission de conserver, de rendre accessibles et de valoriser les milieux naturels par la protection, l’éducation et la plantation. Nous recueillons, utilisons et divulguons quotidiennement des renseignements aux fins de notre mission.

La présente Politique sur la protection des renseignements personnels a pour but de vous aider à comprendre nos pratiques en matière de cueillette, d’utilisation, de divulgation et de conservation des renseignements personnels. En nous fournissant des renseignements personnels, par exemple par l’intermédiaire de notre site Web, en complétant un formulaire, par courriel, en personne ou par téléphone, vous acceptez que ceux-ci soient traités conformément à ce qui est indiqué dans la présente politique, et vous autorisez CANOPÉE, ses partenaires et ses fournisseurs à utiliser vos renseignements personnels aux fins énoncées ci-dessous.

La présente politique ne s’applique pas aux sites Web de tiers auxquels il est possible d’accéder en cliquant sur des liens qui se trouvent sur notre site Web, et CANOPÉE ne prend aucun engagement à l’égard des sites Web de tiers. En d’autres mots, la présente politique ne s’applique pas aux sites Web de tiers, même lorsque vous leur accédez par l’entremise de notre site Web.

 

Quels renseignements personnels recueillons-nous ?

Nous pouvons recueillir et traiter différents types de renseignements personnels dans le cadre de nos activités et de notre prestation de services, y compris :

• Des coordonnées personnelles, comme un prénom, un nom, adresse(s), adresse(s) électronique(s), et numéro(s) de téléphone; Des renseignements relatifs au marketing et aux préférences de communication;
• Des renseignements relatifs à l’historique de contributions, de participation à des activités de l’organisation, à la facturation et des renseignements financiers, comme une adresse de facturation, de l’information relative à un compte bancaire ou des données de paiement;
• Des renseignements relatifs à des services, comme des détails concernant des services que nous vous avons rendus;
• Des renseignements sur l’utilisation du site Web et d’autres renseignements techniques, comme des détails concernant les visites sur notre site Web, votre interaction avec notre publicité et notre contenu en ligne, ou des renseignements recueillis au moyen de témoins et d’autres technologies de suivi;
• Tout autre renseignement personnel fourni. Veuillez prendre note que si vous nous fournissez des renseignements personnels au sujet d’autres personnes, vous devez vous assurer de les avoir dûment avisées que vous nous fournissez leurs renseignements et d’avoir obtenu leur consentement à une telle communication de renseignements;
• Le cas échéant, les preuves du consentement qui nous a été donné (date, heure, moyen), dans des circonstances où un tel consentement est nécessaire pour le traitement des renseignements personnels.

 

Comment collectons-nous vos renseignements ?

Nous collectons vos renseignements personnels auprès de vous-même et lors de nos interactions avec vous, notamment :

• Lorsque vous nous contactez par téléphone, courriel, réseaux sociaux ou courrier
• Lorsque vous vous inscrivez à nos infolettres
• Lorsque vous vous inscrivez à nos événements
• Lorsque vous remplissez une demande de verdissement
• Lorsque vous nous faites un don

Nous collectons également des informations accessibles au public notamment sur les plateformes publiques, y compris notre site Internet.

 

Outils	Données recueillies	Raison de la collecte
Communications directes par téléphone, courriel, réseaux sociaux ou courrier	Prénom et nom Numéro de téléphone Adresse courriel Adresse postale (seulement lorsque vous nous envoyez du courrier)	Lorsque vous nous contactez, nous collectons seulement les données nécessaires pour pouvoir vous recontacter et répondre à votre demande.
Formulaires d’inscription à l’infolettre de bénévolat	Prénom et nom Numéro de téléphone Adresse courriel	Lorsque vous vous inscrivez comme bénévole, nous collectons seulement les données nécessaires pour pouvoir vous identifier, vous envoyer des informations sur les activités bénévoles et pouvoir vous contacter en cas d’urgence sur le terrain.
Formulaire d’inscription à l’infolettre de programmation saisonnière	Prénom et nom Adresse courriel	Lorsque que vous vous inscrivez à notre infolettre de programmation saisonnière, nous collectons ces données pour pouvoir mettre à jour votre profil dans notre base de contacts et pouvoir vous envoyer les invitations à nos événements saisonniers.
Formulaire d’inscription au programme de verdissement	Prénom et nom Numéro de téléphone Adresse courriel Adresse municipale	Lorsque vous envoyez une demande de verdissement, nous collectons ces données pour pouvoir vous recontacter et situer votre terrain pour effectuer les évaluations de terrain nécessaires, la planification et la réalisation des plantations.
Formulaire de don	Prénom et nom Numéro de téléphone Adresse courriel Adresse municipale	Lorsque vous nous faites un don, la plateforme de don collecte ces données pour traiter votre don.

 

 

Comment utilisons-nous les renseignements personnels ?

Nous pouvons utiliser les renseignements personnels de l’une ou l’autre des manières indiquées ci-après, avec votre consentement ou, le cas échéant, selon une autre base légale. Dans chaque cas, nous indiquons pour quels motifs nous utilisons vos renseignements personnels :

• Afin de fournir nos services ainsi que pour la conduite de nos affaires, pour administrer et exécuter nos activités, y compris pour exécuter nos obligations découlant de toute entente conclue entre vous et nous. 
• Afin de faciliter l’utilisation de notre site Web et pour s’assurer que le contenu de notre site Web est présenté de la manière la plus efficace pour vous et pour votre appareil.
• À des fins de marketing et de développement des affaires – pour fournir des détails sur nos nouvelles activités, nos événements, de l’information sur les développements de notre organisation et pour les bénévoles.
• À des fins de recrutement – pour nous permettre de traiter des demandes d’emploi et d’évaluer si une personne répond aux exigences du poste pour lequel elle pourrait postuler chez CANOPÉE.
• Afin de satisfaire à nos obligations légales, réglementaires ou de gestion des risques.
• Pour prévenir la fraude et/ou effectuer d’autres vérifications d’antécédents qui pourraient être notamment requises à tout moment aux termes de la loi ou de la réglementation applicable et/ou des pratiques exemplaires (si des renseignements faux ou inexacts sont fournis ou si une fraude est constatée ou soupçonnée, de l’information pourrait être transmise à des organismes de prévention de la fraude et pourrait être enregistrée par nous ou par de tels organismes).
• Pour faire respecter nos droits, pour satisfaire à nos obligations légales ou réglementaires en matière de communication d’information ou pour protéger les droits de tiers.
• Afin de nous assurer d’être payés – pour recouvrer des paiements qui nous sont dus et, s’il y a lieu, pour faire exécuter de tels recouvrements en faisant appel à des agences de recouvrement de créances ou en prenant d’autres moyens juridiques (y compris en intentant des démarches judiciaires).
• Afin de réorganiser ou de modifier notre organisme – si nous entreprenons une réorganisation (par exemple, en fusionnant, en regroupant ou en cédant une partie de la mission de notre organisme), nous pourrions devoir transférer une partie ou la totalité des renseignements personnels à un tiers applicable (ou à ses conseillers) dans le cadre de tout processus de vérification diligente ou de transfert à cette entité issue d’une réorganisation ou à ce tiers aux mêmes fins que celles énoncées dans la présente politique ou aux fins de l’analyse de toute réorganisation proposée. Nous prendrons dans une telle situation tous les moyens raisonnables pour assurer la protection et la sécurité des renseignements personnels.

 

Avec qui partageons-nous des renseignements personnels ?

Nous pouvons partager des renseignements personnels avec certains tiers, notamment les suivants :

• Des tiers fournisseurs de service, notamment ceux qui nous fournissent des services de sollicitations de dons (Zeffy), sites Web (Médiavore), de développement d’applications, d’hébergement, d’entretien et d’autres services. Ces tiers pourraient avoir accès à des renseignements personnels ou les traiter dans le cadre des services qu’ils nous fournissent. Nous limitons les renseignements que nous fournissons à ces fournisseurs de services aux seuls renseignements qui sont raisonnablement nécessaires pour leur permettre de s’acquitter de leurs fonctions;
• Des autorités gouvernementales et des organismes d’application de la loi lorsque les lois applicables l’exigent. Pour plus de précision, nous pouvons divulguer des renseignements personnels et d’autres renseignements si nous y sommes tenus en vertu des lois, notamment fiscales, ou si nous croyons de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour respecter les lois applicables, en réponse à une ordonnance d’un tribunal ou à une assignation à témoigner ou à un mandat de perquisition du gouvernement, ou autrement pour collaborer avec de telles autorités gouvernementales et de tels organismes d’application de la loi;
• L’acquéreur, le successeur ou le cessionnaire dans le cadre de toute fusion, de toute acquisition, de tout financement par emprunt, de toute vente d’actifs ou de toute opération semblable, ainsi qu’en cas d’insolvabilité, de faillite ou de mise sous séquestre prévoyant le transfert, à une ou plusieurs tierces parties, de renseignements personnels à titre d’actif commercial;

Nous n'utilisons les renseignements personnels que dans le seul but d’atteindre notre mission, qui est de conserver, de rendre accessibles et de valoriser les milieux naturels par la protection, l’éducation et la plantation.

Notre organisme utilise les services de sites tiers, comme Google, Facebook, Instagram et LinkedIn, pour promouvoir ses contenus et des offres. Lorsque vous visitez notre site internet, ces tiers peuvent utiliser des témoins, pixels invisibles ou autres technologies similaires pour collecter ou recevoir des informations à propos de votre navigation sur notre site Web et ailleurs sur le Web. Ces technologies permettent de diffuser des publicités pertinentes et ciblées en fonction de vos centres d’intérêt. Vous pouvez consulter les témoins et les détruire si vous le désirez. Vous en avez donc le plein contrôle. Nous vous conseillons de vous référer aux paramètres de votre navigateur pour effectuer les modifications appropriées.

Pour de plus amples renseignements, nous vous invitons à consulter notre Politique sur les témoins (cookies).

 

Pendant combien de temps conservons-nous les renseignements personnels ?

Nous conserverons les renseignements personnels pour la durée nécessaire aux fins prévues dans la présente politique et pour nous conformer à nos obligations légales et réglementaires. Pour en savoir plus sur la durée pendant laquelle nous conservons les renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées à la rubrique Comment communiquer avec nous.

 

Où conservons-nous les renseignements personnels et transferts hors Québec ?

Nos données sont conservées en infonuagique via divers fournisseurs de services, y compris Mediavore. Ces organisations ont leurs politiques de traitement des renseignements personnels et leurs serveurs peuvent être situés à l’extérieur du Québec. Certains renseignements personnels sont conservés à notre siège social sis au Québec, Canada.

 

Comment protégeons-nous les renseignements personnels ?

Nous suivons les normes généralement acceptées dans le secteur pour protéger les renseignements qui nous sont soumis, tant au moment de leur transmission qu’une fois que nous les avons reçus. Nous maintenons des mesures de protection physiques, techniques ou administratives appropriées pour protéger les renseignements personnels contre une destruction accidentelle ou non conforme aux lois, une perte accidentelle, une modification, une divulgation ou un accès non autorisé, un mauvais usage ou toute autre forme illégale de traitement des renseignements personnels en notre possession. Nous avons pris des mesures pour garantir que les seuls membres du personnel qui ont accès à vos renseignements personnels sont ceux qui ont besoin de les connaître ou dont les fonctions exigent raisonnablement ces renseignements soient connus.

Cependant, aucune méthode de transmission par Internet, ni aucun moyen de stockage électronique ne sont sécurisés à 100 %. Nous ne pouvons donc pas assurer ou garantir la sécurité des renseignements que vous nous transmettez ou nous fournissez et vous le faites à vos propres risques. Nous ne pouvons pas non plus garantir que de tels renseignements ne seront pas consultés, obtenus, divulgués, modifiés ou détruits par suite de la violation de nos mesures de protection physiques, techniques ou administratives. Si vous avez des raisons de croire que des renseignements personnels ont été compromis, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées à la rubrique Comment communiquer avec nous. S’il survient un incident de confidentialité touchant vos renseignements personnels, nous nous engageons à vous aviser dans les meilleurs délais à la suite de notre connaissance de cet incident. Nous prendrons les mesures raisonnables pour diminuer les risques qu’un préjudice soit causé et éviter que de nouveaux incidents de même nature ne se produisent.

 

Quels droits une personne détient-elle à l'égard de ses renseignements personnels ?

Dans certaines circonstances et conformément aux lois applicables en matière de protection des données, une personne dispose des droits suivants :

• Accès : le droit de demander si nous traitons des renseignements et, le cas échéant, de demander d’avoir accès aux renseignements personnels. Sous réserve du droit applicable et, le cas échéant, du paiement d’une somme monétaire, la personne peut ainsi recevoir une copie des renseignements personnels que nous détenons et certains autres renseignements la concernant;
• Exactitude : nous sommes tenus de prendre des mesures raisonnables pour nous assurer que les renseignements personnels en notre possession sont exacts, complets, non trompeurs et à jour;
• Rectification : le droit de demander de faire rectifier tout renseignement personnel incomplet ou inexact que nous détenons.
• Désindexation : le droit de demander de cesser de diffuser leurs renseignements personnels ou de désindexer tout hyperlien rattaché à leur nom donnant accès à des renseignements si cette diffusion leur cause préjudice ou contrevient à la loi ou à une ordonnance judiciaire (droit à l’effacement ou à l’oubli);
• Anonymisation : le fait que notre organisme puisse au lieu de les détruire, anonymiser les renseignements personnels pour les utiliser, mais uniquement à des fins sérieuses et légitimes (ex : conservation des informations requises aux fins d’inspection fiscale éventuelle);
• Le droit d’être informé lorsque vous faites l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé;
• Le droit d’être informé lors du recours à une technologie d’identification, de localisation ou de profilage et des moyens offerts pour activer ces fonctions.

Enfin, il est également possible de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données, plus particulièrement dans le pays, la province ou l’état dans lequel vous résidez normalement, dans lequel nous sommes situés ou dans lequel une infraction présumée aux lois sur la protection des données a été commise.

Pour exercer l’un ou l’autre de ces droits, veuillez communiquer avec nous de la manière indiquée à la rubrique Comment communiquer avec nous.

 

Comment utilisons-nous les témoins et les technologies similaires ?

Pour obtenir des renseignements détaillés au sujet des témoins que nous utilisons, veuillez-vous reporter à notre Politique sur les témoins (« cookies »), laquelle fait partie de la présente politique.

 

Comment communiquer avec nous ?

Pour poser des questions, formuler des commentaires ou une plainte à l’égard de la présente politique ou à l’égard de renseignements personnels, exercer vos droits, déposer une plainte ou obtenir de l’information sur nos politiques et nos pratiques concernant nos fournisseurs de services à l’extérieur du Canada, communiquez avec notre responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées suivants :

Sophie Léger
Responsable des communications pour CANOPÉE
49, rang de l'Équerre, Laval (QC) H7L 6A3
Téléphone : 450 624-9696
vieprivee@reseaucanopee.org

 

Comment mettons-nous à jour la présente politique sur la protection des renseignements personnels ?

Nous pouvons modifier le contenu de notre site Web et notre façon d’utiliser les témoins sans préavis et, par conséquent, la présente politique et notre Politique sur les témoins pourraient être modifiées de temps à autre à l’avenir. Nous vous encourageons donc à les examiner chaque fois que vous visitez le site Web afin de demeurer informé de la manière dont nous traitons les renseignements personnels.

La présente politique a été mise à jour pour la dernière fois le : 26 septembre 2023.

Politique sur les témoins (Cookies)

 

 

Consentement

En utilisant notre site Web reseaucanopee.org vous consentez à l’utilisation de témoins conformément à la présente politique. Vous aurez vu une invitation à cet égard lors de votre première visite sur notre site Web; bien qu’elle ne s’affiche habituellement pas lors des visites subséquentes, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en suivant les instructions ci-dessous.

 

Désactiver les témoins

Les témoins peuvent être désactivés dans la bannière lors de votre première visite sur notre site Web. Autrement, dans le cas où vous avez accepté les témoins lors de votre première visite et que vous désirez modifier votre consentement, veuillez les désactiver en appuyant sur l’onglet «paramétrage des cookies» dans le bas de la fenêtre de nos sites. Ensuite, vous pourrez revenir sur vos choix et reconfigurer vos préférences de cookies. 

Veuillez noter que certains services ne fonctionnent pas aussi bien ou pourraient ne pas fonctionner du tout si les témoins sont désactivés.

Après votre visite initiale sur notre site Web, nous pouvons modifier les témoins que nous utilisons. Vous pourrez consulter la présente politique à tout moment afin de connaître quels témoins sont mis en place, à quelles fins et quels sont les moyens pour les désactiver.

 

Quels types de témoins utilisons-nous ? 

Les catégories de témoins utilisées par CANOPÉE et ses partenaires sont décrites ci-dessous.

 

Témoins strictement nécessaires

Ces témoins sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur notre site Web et d’accéder à ses fonctionnalités. Sans ces témoins, les services que vous demandez (comme la navigation d’une page à l’autre) ne peuvent pas être assurés.

 

Témoins de performance

Nous utilisons des témoins analytiques pour analyser comment nos visiteurs utilisent notre site Web et pour surveiller la performance des sites Web. Cela nous permet d’assurer une expérience de haute qualité en personnalisant notre offre et en repérant et en corrigeant rapidement tout problème. Par exemple, nous pourrions utiliser des témoins de performance pour faire le suivi des pages qui sont les plus populaires, pour établir quelle méthode de liaison entre les pages est la plus efficace et pour déterminer pourquoi certaines pages reçoivent des messages d’erreur. Nous pourrions également utiliser ces témoins pour cibler des articles ou des services du site en fonction de leur pertinence pour vous selon votre utilisation de notre site Web. Nous n’associons pas l’information recueillie par ces témoins à votre information personnelle.

 

Témoins de fonctionnalité du site Web

Nous recourons à des témoins pour vous offrir certaines fonctionnalités. Par exemple, pour nous souvenir des choix que vous faites (comme votre nom d’utilisateur, votre langue ou votre région) ou pour reconnaître la plateforme à partir de laquelle vous accédez au site et pour vous fournir des fonctionnalités améliorées et plus personnelles. Ces témoins ne sont pas utilisés pour suivre votre navigation sur d’autres sites.

 

Témoins de ciblage

Les témoins de ciblage (ou témoins publicitaires) recueillent de l’information sur vos habitudes de navigation et servent à mieux cibler la publicité en fonction de vous et de vos intérêts. Ils sont utilisés par les services assurés par des tiers, comme les boutons Aimer ou Partager. Les tiers fournissent ces services en échange de la reconnaissance que vous avez visité notre site Web. Lorsque vous utilisez les boutons Facebook, Instagram ou autres boutons de partage disponibles, vous êtes dirigé vers une page contrôlée par ces entreprises, qui peuvent placer des témoins (y compris des témoins de ciblage), et vous serez assujetti aux politiques concernant les témoins de ces sites Web.

 

Utilisation d’adresses IP et de journaux Web

Nous pourrions également utiliser votre adresse IP et votre type de navigateur pour aider à diagnostiquer des problèmes touchant notre serveur, pour administrer notre site Web et pour améliorer le service que nous vous offrons. Une adresse IP est un code numérique qui désigne votre ordinateur sur Internet. Votre adresse IP pourrait également servir à recueillir de l’information démographique globale. Nous pourrions procéder à des vérifications d’adresses IP pour établir le domaine dont vous provenez (p. ex. google.com) afin d’obtenir un meilleur portrait des données démographiques de nos utilisateurs. L’information provenant de ces types de témoin et de technologie n’est pas combinée à l’information vous concernant provenant d’une autre source et ne permettra pas d’établir votre identité.

 

Pixels invisibles dans les courriels HTML

Nos courriels de marketing peuvent renfermer un « pixel invisible » unique propre à la campagne qui nous avise si nos courriels sont ouverts et qui, combiné à une autre technologie, vérifie les clics sur les liens contenus dans le courriel. Nous pourrions utiliser cette information à diverses fins, notamment pour établir lesquels de nos courriels vous intéressent le plus et pour demander aux utilisateurs qui n’ouvrent pas nos courriels s’ils souhaitent continuer de les recevoir. Le pixel sera supprimé lorsque vous supprimerez le courriel. Si vous ne souhaitez pas que le pixel soit téléchargé sur votre appareil, vous devriez choisir de ne pas cliquer sur les liens que nous vous envoyons. Cette information peut être liée à votre identité personnelle.

 

La politique concernant les témoins ne couvre pas les sites Web tiers

Veuillez prendre note que la présente politique concernant les témoins ne s’applique pas aux pratiques en matière de protection de la vie privée de sites Web tiers qui peuvent figurer dans des liens sur notre site Web ou être accessibles à partir de celui-ci, et que nous ne sommes pas responsables à l’égard de telles pratiques.

 

Changements touchant la politique concernant les témoins

Au besoin, nous mettrons à jour la présente politique concernant les témoins et nous vous encourageons à la passer en revue de temps à autre pour demeurer au fait de la manière dont nous utilisons les témoins. La dernière mise à jour de la présente politique concernant les témoins date du 26 septembre 2023.